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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOV'ART
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INNOV'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOV'ART
INNOV'ART Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
98756734
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2008

Présentation de la marque INNOV'ART

Déposée le 23 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOV'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOV'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOV'ART domicilié(e) Siège social : rue Thomas Edison, ZI de Jarry, 97122 BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 113 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ADÉLAÏDE Avocat À LA COUR - France.

La marque INNOV'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV'ART est expirée depuis le 23 octobre 2008.

INNOV'ART a également déposé les autres marques suivantes : TRANSDECO


INNOV'ART Société à Responsabilité Limitée - Siège social : rue Thomas Edison, ZI de Jarry, 97122 BAIE MAHAULT - France - SIREN 405113211


Patrick ADÉLAÏDE Avocat À LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

- entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Travaux d'aménagement d'intérieurs. - découpage, polissage, rabotage, scierie. - caoutchouc, gutta-percha, gomme, et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, amiante, mica) non compris dans d'autres classes à savoir : Garnitures d'étanchéité, joints, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, matières de rembourage en caoutchouc. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.